- commission de non-utilisation
- комиссионные за обязательство предоставления кредита в случае, если кредит не взят
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Commission Européenne — Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission des Communautés Européennes — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission des Communautés européennes — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission europeen — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission europeenne — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission nationale de l'informatique et des libertés — Région France Devise : L informatique doit respecter l identité humaine, les droits de l homme, la vie privée et les libertés … Wikipédia en Français
Utilisation equitable — Utilisation équitable L utilisation équitable (fair dealing ou fair use) est une notion présente dans la législation et la jurisprudence de nombreux pays de droit anglo saxon. Le fair dealing est une notion limitant le champ d application du… … Wikipédia en Français
Utilisation des statistiques en science economique — Utilisation des statistiques en science économique Au sortir de la Première Guerre mondiale, un certain nombre de politiciens influents, souvent liés aux milieux d affaires, tentent d inciter les économistes à s intéresser aux relations entre les … Wikipédia en Français
Commission electrotechnique internationale — Commission électrotechnique internationale Pour les articles homonymes, voir CEI. La Commission électrotechnique internationale (CEI) ou International Electrotechnical Commission (IEC) en anglais, est l organisation internationale de… … Wikipédia en Français
Commission Électrotechnique Internationale — Pour les articles homonymes, voir CEI. La Commission électrotechnique internationale (CEI) ou International Electrotechnical Commission (IEC) en anglais, est l organisation internationale de normalisation chargée des domaines de l électricité, de … Wikipédia en Français
Commission Maud — Première page du rapport MAUD (1941) On notera les étapes du degré de secret La Commission MAUD marque le commencement du projet britannique de bombe atomique, avant que le Royaume Uni ne joigne ses forces avec les États Unis dans le Projet… … Wikipédia en Français